Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 99851700Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Orthophotoplan de 2022 - Métropole Aix-Marseille-Provence Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Orthophotoplan établi à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence en 2022. Les prises des vues aériennes ont été réalisées durant l'année 2022 du 14 avril au 4 juillet avec une livraison de …
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83623000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 81622400La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72030100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - so…
[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 13 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées. A l'origine uniquement sur Marseille, deux copropr…
Données maillées représentant l'intensité de l'artificialisation du trait de côte à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 02/08/2018 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 63839100Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l'appui scientifique et technique de l'UMR Amure (convention AFB-UBO réference AAMP/16 007)…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 64133800Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
[Observatoire habitat] Aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65700Ce jeu de données fournit une localisation détaillée et une caractérisation précise des aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage , offrant une vue complète et informée sur les infrastructures …
Tunnels et bretelles d'accès Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 3 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Liste et tracés géographiques des tunnels maintenus par le service tunnel de la métropole et par le smtpc.
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 60026200Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les ba…
Sanisettes pour la commune de Marseille Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K10Toilettes publiques situées sur la voie publique (Ville de Marseille). Chaque installation est équipée d'un point d'eau potable à l'extérieur.
Zones d'emploi dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53019800Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre néces…
Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 50024600La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Abris voyageurs et mobilier publicitaire (Territoires Marseille Provence, Martigues, Aubagne) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 29 avr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92000Informations concernant les abris voyageurs sur le territoire de Marseille Provence, Martigues et Aubagne et sur le mobilier publicitaire sur Marseille (nov-2020)
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46000L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements sociaux. Cette table rassemble les obje…
Communes - France Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 22K8K00Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
[Observatoire habitat] Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K54700Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie sur les communes de la Métropole Aix-Marseille Provence
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4029600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40400Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L’État conserve dans ces zones …
