Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 664000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 649000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 642000Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
Carte Communale de Séron du 02/09/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 636000Numérisation vectorielle de la carte communale de Séron (65422), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 627000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 sept. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 633000Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. …
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gouaux du 10/04/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 602000Numérisation vectorielle du POS de Gouaux (65205), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisa…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aurensan approuvé le 07/04/2010, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 568000Numérisation vectorielle du PLU d'Aurensan (65048), réalisée en juin 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utili…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 566000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Sère-Lanso du 14/06/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 555000Numérisation vectorielle de la carte communale de Sère-Lanso (65421), réalisée en juillet 2010, actualisée en mars 2017. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - démat…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 févr. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 550000Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Carte Communale de Caubous du 31/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 546000Numérisation vectorielle de la carte communale de Caubous (65136), réalisée en août 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 534000Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utili…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lézignan approuvé le 21/05/2013, dernière modification du 21/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 507000Numérisation vectorielle du PLU de Lézignan (65271), actualisée en Juin 2019. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles : Instruction ADS.…
[DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 501000Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en septembre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 469000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 426000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 419000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des c…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Estarvielle du 29/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 384000Numérisation vectorielle du POS d'Estarvielle (65171), actualisée en février 2016. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Uti…
