Contours PSMV-UNESCO Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Jeu de données représentant les contours du PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - extension et révision) et UNESCO. Plus d'informations ci-dessous: Informations UNESCO Informations PSMV
Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 67740900L'article L. 122-12 du code de l'urbanisme prévoit que « Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares sont protégées sur une d…
Règlement local de publicité Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52829500Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50933400Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 42128300Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
n_montagne_zsup_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 40731500Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
Potentiel de surélévation des bâtiments Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 28 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K34800Etude des potentiels de surélévation des bâtiments sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg réalisée par Upfactor sur base des données issues du SIG de l'Eurométropole de Strasbourg : bâti…
Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024 colleges-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K4K00Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie et leurs secteurs. Les collèges publics accueillent en priorité les élèves habit…
Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 cyclable74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K4K00Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 cyclable74 Les voies cyclables, aussi appelées pistes cyclables, sont des aménagements dédiés à la circulation des vélos. Elles sont essent…
Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022 Lys-Saint-Georges Mis à jour le 24 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K12100Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux Marchés publics ouvert par la commune de Lys-Saint-Georges en 2022. Sont présentées les différentes informations conformément au Code d…
