Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00L'article 7 de la loi du 12 janvier 1816, dite "loi des régicides", ordonne le bannissement à vie de France des députés ayant voté la mort du roi Louis XVI en 1793 et ayant soutenu Napoléon Ier penda…
Moulins et meuniers en 1801 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Trois enquêtes sur les moulins à farine sont diligentées par l'Etat entre l'an II (1794) et 1809. L'enquête de l'an X (1801) concerne plus spécifiquement l'approvisionnement de Paris. Les réponses co…
Individus présumés émigrés pendant la Révolution française (1791-1815) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K98500Entre 1789 et 1800, environ 150 000 personnes quittent la France à la suite des troubles de la Révolution française (nobles, ecclésiastiques, militaires, bourgeois, etc.). Les gouvernements successif…
Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques Ministère de la Culture Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K91900Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et données produites par les administrations publiques. Mis à jour du fichier trimestrie…
Documents d'archives du climat numérisés : relevés d'observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 17K18K10Fourniture de fichiers pdf ou jpeg, contenant des comptes rendus quotidiens d'observations météorologiques (CRQ) numérisés, regroupés par mois. Un compte rendu quotidien contient 4 pages décrivant le…
Pensions et secours aux combattants et victimes des révolutions de 1789, 1830 et 1848 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K81100L'avènement de Louis-Philippe en août 1830 à la suite des Trois Glorieuses ouvre la voie à la reconnaissance du rôle des individus lors des journées de juillet 1830. Combattant·e·s, blessé·e·s et vic…
Corpus de documents numérisés des Archives nationales Ministère de la Culture Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K34010Les Archives nationales (France) mettent à disposition du public des millions de reproductions numériques de documents d'archives (textes, photographies, cartes et plans, dessins et estampes, etc.). …
Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962 Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K71700Ce jeu de données historique d'archives, conservées par les Archives nationales, porte sur les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962. Il représente 117 boîtes d'archives.…
Règles juridiques d’accès aux documents publics Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K39800TELECHARGER le corpus complet (fichier en format ods) de @docs, qui référence plusieurs centaines de dispositions particulières en matière d’accès, inscrites dans les textes législatifs et réglementa…
La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie hors du territoire communautaire Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K30900Ce jeu de données liste les autorisations de sortie hors du territoire communautaire des biens culturels (BC) de façon définitive ou temporaire et des trésors nationaux (TN) de sortie temporaire uniq…
Données enquête utilisation des archives recherche universitaire Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K25000Cette base de données a été réalisée dans le cadre de l’enquête sur la pratique des archives par le public des étudiants et des enseignants-chercheurs, menée entre 2023 et 2024 par le service intermi…
La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi mensuel des ventes aux enchères Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K35300Tête de réseau des services publics d’archives en France (nationales, départementales, municipales, régionales), le Service interministériel des Archives de France, et plus particulièrement le Bureau…
Archives SNCF - OPEN ARCHIVES SNCF Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Liste des archives SNCF disponibles sous un format numérique. Cette base de données recense des archives historiques numérisées issues de toutes les périodes de l’histoire de la SNCF depuis la créat…
Portail FranceArchives - Les lieux des archives Ministère de la Culture Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K33200Le portail agrégateur national pour les archives FranceArchives propose une recherche fédérée dans les inventaires de plus de deux cents services d’archives français, nationaux ou locaux, publics ou …
Archives SNCF SNCF Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K62500Le Service Archives Documentation du Groupe SNCF présente son jeu de données Archives. Afin de refléter au mieux la richesse et la diversité des fonds conservés, cette base de données recense des ar…
Documents d'archives du climat numérisés : tableaux climatologiques mensuels, résumant les observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 6K3K00Fourniture de fichiers au format pdf ou jpeg, obtenus à partir de la numérisation, de tableaux climatologiques mensuels résumant les observations météorologiques relevées quotidiennement en France mé…
Inventaire des archives du climat conservées à la Direction de la Climatologie et des Services Climatiques à Toulouse ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat conservés à la Direction de la Climatologie et des Services Climatiques (DCSC) de Toulouse. Météo-France conserve ses archiv…
Documents d'archives du climat numérisés : carnets d'observations météorologiques infra-quotidiennes de France métropolitaine ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5K32800Fourniture de fichiers pdf, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques infra-quotidiennes (à des heures variables selon les documents) de France métropolitaine. Les carn…
Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Ouest ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Ouest. Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation…
Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Sud-Est ArClimMétéo-France Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Sud-Est. Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservati…
