Règlement de la circulation Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de circulation sur la voirie du Havre : sens de circulation ; poids maximum des véhicules ;…
Règlement de la circulation Ville du Havre Mis à jour le 27 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de circulation sur la voirie du Havre : sens de circulation ; poids maximum des véhicules ;…
Arrêtés municipaux réglementaires - Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6662900Liste des arrêtés municipaux réglementaires de la Ville d'Anglet.
Avignon - Arrêtés travaux avec impact circulation Avignon Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11800Arrêtés de travaux ayant un impact pour la circulation sur Avignon. Données mises à jour quotidiennement - Les arrêtés de travaux sont saisis par le service compétent de la Mairie d'Avignon dans le l…
Liste des arrêtés permanents de voirie - Ville de Lorient Ville de Lanester Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7659000Localisation des arrêtés permanents de voirie dressés par le service Voirie de la Ville de Lorient. Il s’agit d’une extraction directe et quotidienne des données provenant du logiciel de gestion des…
Recueils des Actes Administratifs de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6085800Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence a créé un recueil des actes administratifs…
Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K82900Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne so…
Liste des départements avec arrêtés préfectoraux sur la pénurie d'essence au 21 mai 2016 DELETED DELETEDMis à jour le 25 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K11310Liste des départements ayant publié des arrêtés préfectoraux limitant la distribution d'essence.
Parc du Queyras - Circulation véhicules motorisés Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 8315700Inventaire des linéaires des routes carrossables du territoire, avec des codes couleurs relatifs aux différents usages possibles des routes et sur la réglementation existante ou non ( Consultations d…
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7169000Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis…
Arrêtés d’interdiction d’habiter Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6889000Il s’agit d’Arrêtés pris par la Préfecture pour motif d’insalubrité ou de logement impropre à l’habitation. C’est sur la base des rapports d’hygiène qu’ils sont pris et abrogés par la suite éventuell…
Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 55911700Il s’agit d’Arrêtés pris par la Mairie pour motif de risque pour la santé et la sécurité des occupants et du voisinage. C’est sur la base d'un rapport d'expert que l'ensemble des arrêtés sont pris et…
Limitations de vitesse Département de la Lozère Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4167700Les limitations de vitesse sur les routes départementales sont prises, hors agglomération, par l'autorité départementale via un arrêté. En agglomération, c’est le maire de la commune concernée qui pr…
Actes administratifs Commune de Exempleville – Série 2027 Pierre CARTALMis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 402000Ce jeu de données contient tous les actes administratifs (arrêtés, délibérations, décisions) de la Commune de Pertuis pour l’année 2026. Chaque acte est disponible au format PDF ou JSON, avec ses mé…
