Subventions Commune de Castelmaurou Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K79700Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castelmaurou, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis e…
Subventions Commune de Cazères-sur-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Cazères-sur-Garonne, collectivité partenaire du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publ…
L'agenda de Bouloc (open agenda) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K94200Les événements proposés sur le territoire de la commune de Bouloc en Haute-Garonne (open agenda). Bouloc est l'une des dix communes qui constituent la Communauté de communes du Frontonnais.
L'agenda de Castelnau-d'Estrétefonds (open agenda) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K93300Les événements proposés sur le territoire de la commune de Castelnau-d'Estrétefonds en Haute-Garonne (open agenda).
Subventions Communauté de Communes de Val Aïgo Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K89500Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Val Aïgo, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données …
Subventions Communauté de Communes du Frontonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K54900Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des donné…
Subventions Commune de Ramonville-Sainte-Agne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K73600Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiq…
Subventions Commune de Fonsorbes Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K84500Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fonsorbes, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en p…
Subventions Commune d'Auterive Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K86700Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune d'Auterive, collectivité partenaire du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en…
Subventions Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K56900Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fronton, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en pla…
Subventions Commune de Roques Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K81100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Roques. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K44100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques …
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) EPELFIEtablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K01Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Bas-Rhin (67) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, et…
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 455K31000Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 229K84900Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K70Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département de la Moselle (57) EPELFIEtablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département de la Moselle (57) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, …
Subventions de la région ile de france aux associations NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K52400
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68) EPELFIEtablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Haut-Rhin (68) : numéro AMALIA de chaque association, adresse du siège, objet, date d'inscription, e…
Comptes de l'association Regards Citoyens NosDonnées.fr Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36400Par souci de transparence, Regards Citoyens publie le détail de ses comptes de fonctionnement mis-à-jour quotidiennement.
