ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44819700IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
ICPE Non Seveso Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44312100IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée en ne retenant que la rubrique principale (celle contenue dans "Entree" et pour la quantité maximale…
Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 43610500Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel c…
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4274400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41916800Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4186100ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 424000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Points fixes pour le traitement des granulats en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3997300La couche contient les données des sites de traitements des granulats permettant la fabrication: d'enrobés routiers de béton préfabriqué de béton prêt à l'emploi (centrale BPE)
Demandes de logements sous plafond PLAI par département en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3916800Cette donnée comporte la totalité des demandes de logement social actives à fin 2020, comprenant les nouvelles demandes et les renouvellements, y compris les demandes de mutations internes pour les m…
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3897700Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui es…
ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38714500IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE
ICPE IED en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38511600IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "ied" = TRUE
BDLISA niveau3 ordre1 Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 384000La gestion des eaux souterraines répond à des enjeux économiques, sociétaux et environnementaux qui nécessite une bonne connaissance du sous-sol et de ses propriétés physiques pour évaluer l’état des…
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3804100Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Opération grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3682200Ce label appartient à l'État, qui l'a déposé à l'Institut national de la propriété industrielle en 2003. Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l'environnemen…
ICPE issues de S3IC non présentes dans Georisque en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 368000Liste des 2011 ICPE présentes dans l'application S3IC en 2021 et qui n'ont pas été rapatriées dans GUN Fournie à titre informatif uniquement
Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36612800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissem…
Barrages hydroélectriques de type linéaire en Auvergne Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3625000Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.
Etablissements SIRENE P Enseignement sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3622100vue sur section NAF P Enseignement de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
