Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93734400Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du ter…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 93439700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93330300Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 Réseau départemental
Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 92736100Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 Source: conseil départemental (2018) Réseau départemental
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012 DDT Aveyron Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90137300Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87442400Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 86736400Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Carte des zones exposées au brui…
Sentier de Grandes randonnées pedestre en 2019 en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 86515600Sentier de Grandes randonnées pédestre en 2019 en Aveyron
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85335600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Aires de covoiturage en aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82834100Aires de covoiturage en aveyron
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82337300Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 82129400Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 199, 200, 202 et 394. Géocodag…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 81127300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C DDT Aveyron Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81039300Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79339100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Recensement des pharmacies - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 79438000Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lam…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A DDT Aveyron Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 78142000Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
