Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de forêt de la commune des Pennes-Mirabeau- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110043 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques naturels et prévisibles de la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950084 (CARRIERES SOUTERRAINES DE GYPSE)) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Point de côte PHE de la crue de référence du vallat des Eysarettes sur la commune de Ventabren - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400"La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence sur la commune de Ventabren. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050016 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Meyreuil - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050008 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terr…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98537500La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour un…
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97434700Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont …
Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96343300Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gréasque dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96113200La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Sentier du Littoral dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95832900Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer…
Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94038700Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cel…
Point de côte de la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 94617500La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence de l’Arc. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en mètre.
Principaux canaux d’amenée d’eau (à ciel ouvert), à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90939000Les zones à potentiel ombrières photovoltaïques sur canaux correspondent aux ouvrages principaux et à ciel ouvert de l’est du Département (canaux EDF, de Marseille, de Provence …). La loi du 10 mars…
Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85012500Zones définies par les communes pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le département des Bouches-du-Rhône. Identifiées par délibération des commun…
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84835400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84338800La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83142600Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d’étiage, le préfet peut être amené à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l’eau en ap…
Abords du réseau routier à grande circulation (RGC), à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82938600Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terr…
