Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K75800Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61100La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65200La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27200Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44400La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43100La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K16700Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales …
Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K28200La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60100Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des don…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K39200La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14600La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatr…
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21200Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage …
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15300Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics …
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23200Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et…
Arrêt des grues cendrées migration BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26200Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR
Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21600Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
