Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K81200Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne part de financement des états membres Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72300Tableau de données sur la part de financement des Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budget général (BG) par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65210Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du Budget général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65500crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et titre (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65900Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du budget général de la loi de finances initiale pour 2012
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K63400Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2012
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K67100Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2012
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K70900Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012
Loi de finances initiale 2014, dotation T2 , HT2 par mission du budget général (BG) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66300Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64500Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), recettes fiscales nettes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K71400Présentation des évaluations des recettes fiscales du projet de lois de finances (projet de lois de finances (PLF)) 2014 en million d'euros.
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68500Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que prés…
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 27 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59800Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) en fonction des ministères, des programmes et actions ainsi que par titre. Des info…
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budget général (BG) par mission et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66310Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Top 8 dépenses fiscales IR2021DLF BCES Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46200Conformément à l'article 34 de la loi n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, le présent fichier liste les huit dépenses fiscales les plus c…
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63500Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2014
Comptes spéciaux non dotés Dépenses LFI 2023 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K30000Comptes spéciaux non dotés Dépenses LFI 2023
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K70700Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K68200Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance RAP 2011)
