Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K14000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Saint-Urcisse Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K4600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse (81272). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux pres…
Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K16000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément …
Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K10100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
36089_ZONE_URBA_20080728 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36112_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36202_ZONE_URBA_20150430 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36057_ZONE_URBA_20100327 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36063_ZONE_URBA_20160624 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Déols. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36005_ZONE_URBA_20130914 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Ardentes. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36009_ZONE_URBA_20130926 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Arthon. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36044_ZONE_URBA_20150219 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Châteauroux. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36159_ZONE_URBA_20131218 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune du Poinçonnet. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36245_ZONE_URBA_20050915 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur pour la partie de l'ancienne commune de Villers-les-Ormes. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36128_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36064_ZONE_URBA_20120712 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K99900Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Diors. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36101_ZONE_URBA_20110817 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36071_ZONE_URBA_20110131 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Etrechet. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36211_ZONE_URBA_20020522 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K98700Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu'au 13 février 2020.
Carte Communale de la commune de Angoisse Commune d'Angoisse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87000Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
