Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 6 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88500Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de l…
BUDGET - Comptes_publics Commune de Brocas Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K2K00Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en milliers d'euros.
Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K34500Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparen…
Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K35300Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparence d'i…
Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 19 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K59200L'ACTION publie ici l'extrait local pour la commune de Nogent-sur-Marne des données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale sur http\://www\.collectivites-locales.gouv.fr extr…
Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté SIG - PCCPays de Châteaugiron Communauté Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 9K1K00Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open Data, 20 champs obligatoires renseignés : collectivité, nom de la do…
Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K72400Région, Départements, EPCI (ayant leur siège dans la région) et communes concernés par l'obligation d'ouverture de leurs données en Région Centre-Val de Loire. Avec la loi pour une République Numéri…
Communes de l'Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 12K4K00Périmètre des communes du département de l'Hérault, échelle 100 000ème
Budget primitif de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60200Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter les prévisions de recettes et de dépenses au sein du budget de la Ville, adopté par le conseil municipal tous les ans. Les do…
EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 10 févr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 5K35100IL S'AGIT DE LA COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES EPCI DU DEPARTEMENT DU LOT. LE DEPARTEMENT DU LOT COMPTE AU 1er JANVIER 2017 11 EPCI. AVEC CES DONNEES VOUS AVEZ LES NOMS DE CHAQUE EPCI EN ATTRIBUT…
PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 13 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K11100COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
FranceWebAsso La nouvelle société du savoir, l'apprentissage du partage des savoirs et des pouvoirs Poissy WebMis à jour le 4 mai 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K01Un partage d'intelligence, de créativité et de sagesse pour ré-enchanter le monde ! "Une véritable fenêtre sur le savoir permettant d'enrichir nos connaissances" projet architectural majeur du 21èm…
Utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex MEDIALEX Mis à jour le 27 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K8200Mise à disposition des utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex 2019
Retraités IRCANTEC Métadonnées :Bon (100 %) 10K4K00Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ…
Retraités CNRACL Métadonnées :Bon (89 %) 9K10K00La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble…
Actifs et cotisants CNRACL Métadonnées :Bon (89 %) 4K7K00La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble…
Décédés CNRACL Métadonnées :Bon (89 %) 3K4K00La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble…
Employeurs CNRACL Métadonnées :Bon (89 %) 3K3K00La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble…
