Actes des collectivités terrtoriales soumis au controle de légalité en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46300Nombres d'actes des collectivités territoriales soumis en 202 au controle de légalité. Statistiques départementaires. Nombres d'actes ayant fait l'objet d'une intervention de la préfecture et nombres…
COMMUNES DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 5 déc. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4K31700COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES 37 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016 DataSpot Le TélégrammeMis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4K18511Voici un fichier constitué à partir des données de la Direction générale des collectivités locales portant sur la dotation globale de fonctionnement. On y retrouve le montant globale des dotations at…
Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations Saint Laurent de Mure Mis à jour le 26 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Il s'agit de l'application de l'article 18 de la loi 2016-1321 du 7 octobre 2016. Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours…
Grand Site de France : Label Chaîne des Puys - Puy de Dôme (Puy-de-Dôme) GSFConseil départemental du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 7283100Label Grand Site de France : Chaine des Puys - Puy-de-Dôme attribué en 2008 - renouvelé en 2014 et en 2021 Ce label appartient à l'État, qui l'a déposé à l'Institut national de la propriété industri…
BUDGET PRIMITIF 2018 Ville de Guémené Penfao Mis à jour le 5 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15600BUDGET PRIMITIF 2018 Collectivité Territoriale
