SDIRVE : Compétence IRVE et délégations. Situation au 14/06/2024 Région Hauts-de-France Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 66500Carte présentant les titulaires de la compétence IRVE (Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques) ouvertes au public à l’échelle des EPCI.
Liste des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K42200Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.
Thèmes de classification des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K55500L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt …
Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50500Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.
Marchés publics Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K32100Base de données des principaux marchés publics passés par la communauté de communes Cœur de France (tranches à partir de 20 000 euros).
Tarifs appliqués en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K27400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Prestataires Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K42000Base des prestataires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France dans le cadre de marchés publics à partir de 20 000 euros.
Tarifs appliqués pour l'assainissement en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K35000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2025 pour l'Office de Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K58400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Partenaires Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K27100Base des partenaires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France sous la forme d'une convention.
Tarifs appliqués en 2025 pour le centre aqualudique Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K39500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Liste des EPCI et compétences / Arrondissement Saint-Amand-Montrond Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15600Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez plusieurs fichiers : Liste des groupements : la situation …
Tarifs appliqués en 2026 pour l'assainissement Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 9641700Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5831000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 par le centre aqualudique Balnéor Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 464500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 pour l'Office du Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 391800Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Encadrement sportif : référentiel de compétences pour renforcer l’engagement environnemental du sport Pôle ressources national transition écologique et sports de nature Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 952600Ce référentiel vise à servir de base de travail pour les personnes en charge de la conception de formation ou de modules de formation mais aussi comme document de référence pour accompagner l’intégra…
