Assemblage des Bases Adresses Locales de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 58825600Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Une adresse appa…
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020 Commune de Compiègne Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 587000Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Compiègne approuvée le 06/03/2020. L'AVAP est une servitude d'utilité publique (catégorie AC4) qui a pour objet d'a…
Equipement cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5542100Inventaire des équipements liés au vélo sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne d'après le référentiel national mis en place par Vélo et Territoires. Ce …
Corbeille bi-flux sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 528000Localisation des corbeilles bi-flux installées par l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Elément du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne Commune de Compiègne Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5251500Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne établit en 2009 et annexé au PLU de Compiègne en mai 2009
Itinéraire de randonnées sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 516000Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, destiné aux marcheurs. Les itinéraires permettent de desservir les lieux d'intérêts …
Droit de préemption urbain sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 507000Périmètre du droit de préemption urbain instauré et en vigueur dans le cadre du PLUih de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4761300Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de l…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4486400Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4482100Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4441600Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4331700Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
Quartier de la ville de Compiègne Commune de Compiègne Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4248000Découpage des quartiers de la ville de Compiègne se limitant à la partie urbaine (hors Mercières et forêt domaniale)
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 26 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4162000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020. Ce lot informe du droit à bâti…
Référentiel Voies de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3926500Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne sous la forme de lignes. Un tronçon …
Arbre urbain de la commune de Compiègne Commune de Compiègne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3232800Inventaire cartographique des arbres urbains sur la commune de Compiègne.
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2873800Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025. Ce lot informe du droit à bâti…
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé) Commune de Compiègne Mis à jour le 27 janv. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2519900Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (obsolète). Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020. La ZPPA…
Découpage électoral de la ville de Compiègne Commune de Compiègne Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 168000Découpage électoral et bureaux de votes de la ville de Compiègne. Ce découpage s'appuie sur le PCi vecteur
