Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K20Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2017-2024 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des e…
Comptes des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K32500Ce jeu de données présente les principaux agrégats des comptes (budgets principaux et budgets annexes) des régies personnalisées, établissements publics administratifs (EPA) et groupements d'intérêt …
Comptes consolidés des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K32500Ce jeu de données présente les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des régies personnalisées, établissements publics administratifs (EPA) et groupements…
Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K96910Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion.DATAVIZ : Carte du réseau et des activités des Urssaf Source : Urssaf GLOSSAIRE NB : la colonne ancienne région correspo…
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 455K31000Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 229K84900Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Comptes de l'association Regards Citoyens NosDonnées.fr Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36400Par souci de transparence, Regards Citoyens publie le détail de ses comptes de fonctionnement mis-à-jour quotidiennement.
Comptes de l'association Regards Citoyens NosDonnées.fr Mis à jour le 19 août 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K14200Par souci de transparence, Regards Citoyens publie le détail de ses comptes de fonctionnement mis-à-jour quotidiennement.
Finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2009 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K25200
Finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2009 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K16700
Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Comptes des associations - fichier reformaté Christian QuestMis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K05Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Ce jeu de données est une extraction au format CSV des metadonnées disponibles sur https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/compte…
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79300Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018, et de la Communa…
Compte administratif 2016 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61600Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la …
Compte administratif 2018 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70300Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018. Donnée de synthè…
Compte administratif 2022 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K93700Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022. Donnée de synthèse générée…
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73800Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019. Donnée de synthèse générée…
Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64000Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Compte administratif 2014 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63200Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la D…
Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61700Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
