Tarifs appliqués pour l'assainissement en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K35000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021 DELIBGSA_2021GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K4K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2021. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Tarifs appliqués en 2025 pour l'Office de Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K58400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Partenaires Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K27100Base des partenaires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France sous la forme d'une convention.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025 DELIBGSA_2025GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K6K00Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2025. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Tarifs appliqués en 2025 pour le centre aqualudique Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K39500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 pour l'assainissement Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 9641700Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62811200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
Tarifs appliqués en 2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5831000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 par le centre aqualudique Balnéor Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 464500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2026 DELIBGSA_2026GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 45186800Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2026. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et a…
Tarifs appliqués en 2026 pour l'Office du Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 392800Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Délibérations du conseil communautaire - GrandSoissons Agglomération GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3262300Ce jeu de données contient les délibérations votées lors des séances du conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération. Chaque délibération est associée à un numéro d’acte, une thématique, un t…
