Subventions 2017 Ville d'Autun Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K13700Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https\://docs.google.com/document/d/1IjZjxjMLg23ffaev3MNK04ambl0PSnzy\_AfkZk0--Kc/edit#headin…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50800L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K48900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
Procès-Verbaux des Conseils Municipaux de Brocas de 2008 à 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Extraction de métadonnées notamment la présence des conseillers à partir des procès-verbaux des conseils municipaux de la commune
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K52600Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40700L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36800L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de c…
Liste des conseillers municipaux Ville de Saint-Malo Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 15K86100Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020
Liste des délibérations des conseils municipaux Ville de Cogolin Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K00La liste des délibérations des conseils municipaux de la ville de Cogolin depuis avril 2014 est mis à jours à l'issue de chaque conseil municipal après la publication des délibérations, soit environ …
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 25 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6765200Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations. Des jeux de données …
Marseille - Élus 2020-2026 Ville de Marseille Mis à jour le 3 août 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K23500Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'info…
Délibérations 2023 Les Lilas Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K39K00Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Délibérations 2022 Les Lilas Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K35K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Délibérations 2020 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K41K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Délibérations 2021 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K33K00Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
délibérations 2024 Les Lilas Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19K00délibérations passées en 2024
Délibérations 2018 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K52K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
Délibérations 2016 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
Délibérations 2019 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
