Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97939900"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversit…
Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51300Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K43700La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025 DDT Tarn Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27600La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
SUP A4 (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 49033000Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 431000Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -identification des masses d'eau, -systèm…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020 DDTM Finistère Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39900L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029\_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029 (sans précision de l'année = année courante) http\://catalogue.…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante DDTM Finistère Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K39600La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32800Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau…
Cours d’eau avec présence de frayères à truite fario dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 911000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à truite fario ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 81342300Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 72836000Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
Cours d’eau avec présence de frayères à brochets dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 688000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à brochets a été observée- ex-ONEMA 61 (OFB) décembre 2009 source : ONEMA - validité : 21/03/2011
Inventaire des cours d’eau 29 - Version 2021 DDTM Finistère Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64529100Tracé des cours d’eau du Finistère recensés selon la procédure d’inventaire définie à l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Cet inventaire est la référence pour l’application des règlements p…
Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59012400L’article 2 de la loi de 1919 a été modifié par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publié…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 579000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 54337500Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Cours d'eau validés police de l'eau DDT Ardennes Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5256000L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce …
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77837300La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi u…
