[DDTM-06] issu de Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 72231700Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
[TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 67135400L\_PAC\_ALEA\_INOND\_006
[DDTM-06] Secteur affecté par le bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63827900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63730800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Secteur affecté par le bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49426600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
