Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86715100Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022
Délibérations de la commune de Trignac Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 45910300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Trignac depuis janvier 2019
Décisions de justice du Conseil d'État Ouvrons ! Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K3K00Données issues à partir de https\://opendata.justice-administrative.fr/ Les décisions sont à télécharger au format zip. Elles sont regroupées par année et par mois. Conditions générales d'utilisatio…
Décisions de justice des Cours administratives d’appel Ouvrons ! Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Données issues à partir de https\://opendata.justice-administrative.fr/ Conditions générales d'utilisation des données.
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de La Chapelle des Marais Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 184000Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de La Chapelle des Marais.
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1651900Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de Saint-Nazaire.
Arrêtés de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K84500Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Camoël CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.
Délibérations de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90800Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Délibérations de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45900Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699\_deliber…
Arrêtés et décisions réglementaires de Saint-Nazaire Agglomération Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1341200Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans de Saint-Nazaire Agglomération
Arrêtés et Décisions de Maire de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K72800Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés et décisions du maire à caractère non individuel.
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K82600Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
Délibérations de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
