Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5385000Ce document fait partie du rapport R-nano 2025 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2024. Le rapport R-nano 2025 complet est disponible ici. Le tablea…
Les déclarations de politique étrangère de 1966 à février 2015 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 23 févr. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K18000Ce jeu de données recense la référence, la date, l'objet, le lieu et l'auteur des déclarations de politique étrangère depuis le 5 janvier 1966.
Prénoms les plus usuels pour les enfants nés à Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K10Liste des prénoms des nouveaux-nés déclarés au service de l'Etat Civil de la mairie de Poitiers depuis 1981. La déclaration de la naissance d'un enfant doit être faite auprès de l'officiel d'état civ…
Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025 R-nanoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2911700Ce document fait partie du rapport R-nano 2025 portant sur les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2024. Le rapport R-nano 2025 complet est disponible ici. Le tablea…
Cimetières-crémations-inhumations-achat de concessions Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K95300Cimetières- nombre de crémations-inhumations-achat de concessions et terrains non concédés par mois sur la commune de Poitiers depuis 2014
Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K8900En amont de l’ouverture du Passeport de prévention aux travailleurs en 2026, les organismes de formation qui sont habilités à organiser les épreuves d’évaluation pour le compte d’un certificateur son…
Déclaration des profils acheteurs des Adhérents de l'ALPI. Agence landaise pour l'informatique Mis à jour le 10 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K15000Déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme de dématérialisation des marchés publics - https\://marchespublics.landespublic.org
Déclarations patrimoniales des derniers présidents de la République NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79300Déclaration patrimoniale de Nicolas Sarkozy au 11 mai 2007 et au 24 mars 2012 et de François Hollande au 11 mai 2012, selon les déclaration JORF n°109 du 11 mai 2007 page 8458 texte n° 2, et JORF n°0…
Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€ Mairie de Rodez Mis à jour le 11 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K41001Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informa…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16500Dans le cadre de la protection de la culture de semence de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel ou de semence. Cette table représent…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5621100Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles d…
Nombre de naissances par mois pour l'année 2013 Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 6 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88900Ce jeu de données renseigne sur le nombre de naissances par mois à Nice en 2013.
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
ETAT CIVIL Naissance, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon (89 %) 20K2K00Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, L…
Pression d'azote épandu en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 5 sept. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2531800Les pressions d'azote correspondent aux quantités d'azote épandu sur les parcelles agricoles par territoire. Cette synthèse est réalisée annuellement à partir des déclarations de flux d'azote. Les do…
ETAT CIVIL Pacs, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 13K2K00Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits…
ETAT CIVIL Décès, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon (89 %) 4K99100Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
