Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois) Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 29832400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Provence Verte) AGEC - CA Provence VerteCommunauté d'Agglomération Provence Verte Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 29532700Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon) Ville de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 27726600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de Communes du Val Briard) année 2024 Communauté de Communes du Val Briard Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 26331900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE NEUVILLE DE POITOU) AGECCOMMUNE NEUVILLE DE POITOU Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2529000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
