Délibérations d'Avril 2014 à Juin 2020 - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K48600Jeu des actes de Toulouse Métropole d'Avril 2014 à nos jours. Il est mis à jour après chaque cycle Bureau et Conseil
Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K13200L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était …
Liste des délibérations des conseils municipaux Ville de Cogolin Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K00La liste des délibérations des conseils municipaux de la ville de Cogolin depuis avril 2014 est mis à jours à l'issue de chaque conseil municipal après la publication des délibérations, soit environ …
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 25 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6825200Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations. Des jeux de données …
Délibérations du CCAS Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K25K00Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 9354900Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dé…
Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBMBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 25K6K00Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest. Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr. Ces actes peuvent être visualisés, trié…
Marseille - Délibérations 2024 Ville de Marseille Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K38800Délibérations de l'année en cours. Le fichier est mis à jour après chaque conseil municipal. Les délibérations sont également accessibles via le site de la ville de Marseille
Délibérations du SIEEEN DELIB_SIEEENSyndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la Nièvre Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K3K00Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations sont publiées une fois par an au format csv. Le fichier respecte le form…
Délibérations 2023 Les Lilas Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K39K00Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Actes des organes délibérants - Ville d’Angers & d’Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K20400Délibérations du conseil municipal de la Ville d’Angers et du conseil de communauté de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et décisions de la commission permanente (bureau communautaire) d’A…
Registre des délibérations de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. En savoir plus sur les Assemblées Plénières de la Région Occitanie https\://www\.laregion.fr/les-assemblees-plenieres…
Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K34500Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparen…
Délibérations 2022 Les Lilas Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K35K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Délibérations 2020 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K41K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Délibérations 2021 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K33K00Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Index des délibérations et décisions d'Angers Loire Métropole Région des Pays de la Loire Mis à jour le 19 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68000Base d'indexation des délibérations et décisions de la communauté urbaine d'Angers et du District urbain d'Angers Cette base renvoie aux délibérations et décisions au format PDF. Cet index est un o…
délibérations 2024 Les Lilas Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19K00délibérations passées en 2024
Délibérations 2018 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K52K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
Délibérations 2016 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
