Délibérations Commune d'Auterive Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K85100Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune d'Auterive. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de don…
Délibérations Commune de Fonsorbes Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K85400Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fonsorbes, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en p…
Délibérations Communauté de Communes Coeur de Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K91500Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes Cœur de Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données app…
Délibérations Commune de Cazères-sur-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K80900Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Cazères-sur-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux…
Délibérations Commune de Labège Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K68800Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Labège. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Délibérations Commune de Castanet-Tolosan Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K76200Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Castanet-Tolosan. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux je…
Délibérations Commune de Roques Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K82100Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Roques. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Délibérations Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52700Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fronton. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de don…
Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K72600Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables a…
Délibérations Commune de Fontenilles Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K69200Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fontenilles, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en…
Délibérations Commune de Castelnau-d'Estrétefonds Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K73500Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Castelnau-d'Estrétefonds, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données pub…
Délibérations Commune de Bouloc Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57100Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Bouloc, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en plac…
Délibérations Commune du Vernet Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K54000Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en plac…
Délibérations Communauté de Communes du Volvestre Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57600Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes du Volvestre. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applic…
Délibérations Bassin Auterivain, communauté de communes Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K55100Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par la Communauté de communes du Bassin Auterivain, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en pl…
Délibérations Communauté de Communes du Frontonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K59300Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la communauté de communes du Frontonnais, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des donné…
Délibérations Gironde numérique Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K81200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations 2013 de la ville de Mahina Ville de Mahina Mis à jour le 24 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K66000Délibérations de l'année 2013
Délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente Département du Cher Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K33400Le jeu de données liste les délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente publiés du 1er juillet 2024 jusqu'au 31 mars 2026. Il est conforme à la normalisation du Soc…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K48900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
