Budget - nomenclature financière M57 Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur https\://www\.collectivites-locales.gouv.fr/fin…
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédit…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe RNIA - Rassemblement National Indépendants et Apparentés (2021-2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K83300Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L…
Subventions aux associations dignoises Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51800Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : \* DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2…
Formations des élus (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91700Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par …
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K96000Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe M…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.413…
Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais eng…
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédit…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe FN-RBM - RNa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que l…
Moyens matériels des groupes politiques (2021-2028) - groupe MRA - Modem Radicaux et Apparentés Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du …
Moyens matériels des groupes politiques - groupe GRE - Gauche Républicaine et Ecologique (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K83400Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Gauche Républicaine et Ecologique (GRE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.3…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants années 2020 - 2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur l…
Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K32800Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire
Budget primitif et compte administratif – BP 2012 – Nature La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25900Budget primitif 2012 : classement par nature budgétaire.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe LRa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 d…
Budget Primitif 2013 - CDA La Rochelle Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K33900Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Budget primitif et compte administratif – BP 2014 – Fonction La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27100Budget primitif 2014 : classement par fonction budgétaire.
Budget Primitif 2016 - CDA La Rochelle Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27400Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Budget primitif et compte administratif – BP 2016 – Fonction La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25200Budget primitif 2016 : classement par fonction budgétaire.
