Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25600Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - du : documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - document : emprise des documents d'urb…
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K30210Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - zone\_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - municipality : …
DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme DataGrandEst Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95619400Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : - zone\_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) - document : empr…
