Subventions Région Normandie 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2020 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K59800Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K66900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2017 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2019 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76500Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Données essentielles des marchés publics de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Nantes Métropole Mis à jour le 5 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4645700Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l…
Marchés publics - Données essentielles MP SYANESyndicat des Énergies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie Mis à jour le 21 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K6200Données essentielles des marchés publics du Syane.
Subventions Région Normandie 2016 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K51000Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Juridiques Région Normandie Mis à jour le 27 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K71400null
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K22700Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https\://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-v3-marches-valides et filtré sur acheteur\_id =20005379100014 (siret du siège de la Région O…
Prestation de restauration collective et mise à disposition de personnel de cuisine (marché public n°18-010). Etablissement public national Antoine Koenigswarter Mis à jour le 15 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K6600Conformément à l'article 107 du décret du 25/3/16 relatif aux marchés publics, l'établissement public national Antoine Koenigswarter (EPNAK) publie les données essentielles (voir fichier CSV) du marc…
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K19700\_Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de donnéeshttps\://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-valides et filtré sur acheteur\_id =20005379100014 (siret du siège de la Régio…
Données essentielles des marchés publics SMN DECP MarchéSyndicat mixte Seine-et-Marne Numérique Mis à jour le 6 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K4900Données essentielles des marchés publics du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique - à la date du 06 - 03 - 2024
Données essentielles des marchés publics du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique DECP MPSyndicat mixte Seine-et-Marne Numérique Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K5900Données essentielles des marchés publics du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique - à la date du 06 - 03 - 2024 Sont ici manquantes les données des marchés publics dont la valeur est inférieure à 2…
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies Département du Doubs Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K6100L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8300L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8900L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K6600L'arrêté du 14 avril 2017 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https\://www\.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe…
