sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K24000Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K47900Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K23800Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes ri…
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19300Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'un…
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76800Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61800La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65600La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44700La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21500Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43400La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K28300La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60600Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des don…
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K39500La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraine…
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21400Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage …
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15400Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics …
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23000Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23400Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et…
