Syndicats d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2111100Dernière mise à jour : 16/01/2026 Syndicats d'eau potable dans le département du Tarn. Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Services communautaires d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 198100Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026
Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau DDTM Vendée Mis à jour le 3 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 51926600Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU
RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18901-2023.10.16- 16\_10\_2023\_300dpi - SMGEAG - Conseil Départemental - Région Guadeloupe RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL-971/PACT/SIG
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 12 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95637100Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent au SMG (Syndicat Mixte de Gestion de l’eau potable) Eau 35 dont le rôle est de sécuriser …
Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 84250700Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 78242400Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier 2023. Source : SMG eau 35.
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69132900Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 631000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 63034600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86117700La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage [ZPAAC] en Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 77035500Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage d'eau destinée à la consommation humaine (définie par arrêté préfectoral)
Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 61810000La loi MAPTAM a instauré pour le bloc communal l’obligation d’exercer la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à f…
Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 12 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54723800Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau ou un même groupe de points de prélèvement d'eau de manière permanente ou de manière tempor…
N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 4 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31620300N\_AEP\_RESEAU\_TRONCON\_L\_087
