Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97735100Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 92238400Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 90236600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste
Campagne d'irrigation hors-étiage 2022-2023, période hivernale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88034300Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Campagne d'irrigation 2020-2021, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85844600Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85135400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83237400Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Campagne d'irrigation 2018-2019, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81239600Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 80240000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour
Campagne d'irrigation hors étiage 2021-2022, période hivernale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78031600Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59036000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48335900Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
L_LAGUNE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 9449200L\_LAGUNE\_S
L_MANGROVE_CAPTIVE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87111800L\_MANGROVE\_CAPTIVE\_S
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux souterraines dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84029600Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79638500L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux superficielles dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78924700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74039400Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zonages d'alerte en période d'étiage et dans le cadre des arrêtés de restriction de prélèvement d'eau dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69023700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
L_MARAIS_PRAIRIES_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5617500L\_MARAIS\_PRAIRIES\_S
