Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité Verisav Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4933200Ce jeu de données met à disposition les vocabulaires RDF et les extensions d'ontologies développés pour structurer les données du cycle de vie des produits, dans le cadre de la réglementation europée…
Déclaration AGEC 2024 AGECMairie de Montluçon Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4337700L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles AGECVille de BèglesMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3559900L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
