Droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux Caisse des Dépôts Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K89501Ouvert à tous les élus locaux début 2017, le droit individuel à la formation (DIF) vise le financement de toutes les formations nécessaires à l’exercice du mandat d’un élu, voire les formations néces…
Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K3K10Depuis le 30 mars 2015, le téléservice ADEL permet aux responsables publics concernés de déclarer leur situation patrimoniale et leurs intérêts auprès de la Haute Autorité. Celle-ci contrôle les info…
Les élus municipaux (version enrichie) Idées Libres Mis à jour le 10 avr. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 9K2K55Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données : https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultat…
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026) Ville d'Antibes Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K28800Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20.03.2026. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (lice…
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 24 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6K2K00Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au résultat du second tour des élections départementales du 27 juin 2021. Une carte intera…
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 28 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5K84900Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le mandat 2021-2027, sous la présidence de Sébastien Vincini. Le 29 novembre 2022, Georges…
Maires, conseillères et conseillers municipaux de la Haute-Garonne - scrutin 2020 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers municipaux des communes du département de la Haute-Garonne suite aux élections municipales de l'année 2020. Ces données proviennent…
Les élus municipaux Idées Libres Mis à jour le 3 avr. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 11K1K62Version CSV des XLS du Ministère de l'Intérieur (complet : communes de plus et moins de 1000 habitants) La mention obligatoire d’attribution doit être « Licence ODbL © IdeesLibres.org 04/2014, Minis…
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K66600Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections départementales de 2015.
Représentation des conseillers départementaux dans les organismes extérieurs en 2015 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47900Ce jeu de données présente les conseillers départementaux et leurs représentations dans les organismes extérieurs.
Les prénoms des conseillers municipaux Idées Libres Mis à jour le 9 mars 2014Métadonnées :Bon (100 %) 5K946102Les prénoms des conseillers municipaux en France, leur genre et leur décompte. Couverture temporelle des élus de Paris étendue à mars 2014. Plus de détails sur IdeesLibres.org.
Les prénoms des conseillers municipaux agrégés par departements Idées Libres Mis à jour le 7 mars 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K21Extrait du répertoire national des élus du Ministère de l'Intérieur. Couverture temporelle étendue à mars 2014 pour les élus de Paris. Plus de détails sur IdeesLibres.org. Existe aussi sans agrégat…
Quartiers de Saint-Malo Ville de Saint-Malo Mis à jour le 4 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K45401Délimitation des quartiers de Saint-Malo, avec indication d'autres informations : élus de quartiers lieu de permanence (maisons de quartier) horaires de permanence
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53200L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
ELECTIONS-Elus_municipaux_2014 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu de données a pu être construit grâce au croisement de ces trois jeux de données : https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-elus-municipaux https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataset/les-resultat…
Elus - RNE - Orléans Métropole Orléans Métropole Mis à jour le 2 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Liste des élus des 22 communes d'Orléans Métropole (conseils communaux et conseil communautaire). Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI O…
Commune de Brocas : Elections - Mandat communal 2008-2014 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K36K00Données concernant le mandat local 2008-2014 pour la commune de Brocas
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes Nantes Métropole Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 98311000Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de la Ville de Nantes…
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 9609800Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de Nantes Métropole dan…
