Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998) Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K93900Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés moyens annuels et masse salariale annuelle du secteur privé hors intérimaires, par EPCI. ►\*\* MISE A JOUR : fin de trim. + \~250 jours.\*\* Ch…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 1 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70945200Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors métropoles, ruraux ou non. Ils s…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 90542800Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Découpage géographique des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Essonne au 1er janvier 2016 Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne Mis à jour le 29 déc. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K10200Contours (polygones) des 13 Établissements Publics de Coopération Intercommunale qui vont composer/découper le département de l'Essonne dès le 1er janvier 2016 en application de la loi NOTRe. Les do…
Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Ce jeu de données propose la liste des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le département de la Haute-Garonne, avec leurs contours géographiques. Définition dans le site…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 76566800Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 69661400Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 57420700Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4349200Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Score d'inclusion financière par EPCI Caisse des Dépôts Mis à jour le 25 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K90300En lien avec ce jeu de données, un tableau de bord permettant de consulter les scores par Région, Département et Commune. L'Observatoire de l'Inclusion Financière est une initiative de la chaire de …
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98132500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard …
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 34116700Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3298500Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Obstacles écologiques linéaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58000"Localisation des obstacles écologiques linéaires qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de …
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoi…
Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88432300Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64530800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodivers…
