Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K65700Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionneme…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K65100Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a ét…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K61300Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2016 à 2022. Voir les données de 2012 à 2015. Ce budget annexe a é…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K65000Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port …
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K62200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de …
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K52700Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K52200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de 2016. Voir les données de 2015…
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 1K35100Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 201…
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 1K27700Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la régie Grand Patrimoin…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K42500Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Budget primitif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2009 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 1K24600Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget principal de 2009 à 2015. Voir les…
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 1K27900Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour…
Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K56300Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour le Village Saint-Exupéry de 1998 à 2017. Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des m…
Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K52000Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour le Village Saint-Exupéry de 1998 à 2017. Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mi…
Budget primitif du Département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K56400Budget primitif du Département de Maine-et-Loire depuis 2004. Le budget primitif présente les prévisions budgétaires fixées en début d'année : les recettes attendues et les montants maximum de dépen…
Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K45100Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour la mission d'archéologie de 2009 à 2017. Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le c…
Compte administratif du Département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K64800Compte administratif du Département de Maine-et-Loire depuis 2004. Le compte administratif rapproche les prévisions budgétaires (budget primitif et budget supplémentaire) des réalisations budgétaires…
Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K49300Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour la mission d'archéologie de 2009 à 2017. Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût ré…
Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K38000Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire pour la mission d'archéologie de 2009 à 2017. Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le co…
Budget supplémentaire du Département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K44000Budget supplémentaire du Département de Maine-et-Loire depuis 2004. Le budget supplémentaire présente les décisions modificatives du budget primitif voté en début d'année : les recettes et les dépens…
