Contribution aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Comparaison par année des contributions aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE La péréquation est un mécanisme de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entr…
Subventions - Commune Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59300Subventions saisies par les communes de Grand Poitiers via l'outil D-Lyne. Les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles Le modèle de données est c…
Budget départemental : les ratios légaux (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ratios légaux du budget départemental (budget primitif) Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collec…
Budgets annexes (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux sp…
Budget départemental (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif. L…
Subventions versées aux communes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine. Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données …
Budgets annexes (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-…
Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la sant…
Budget départemental (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement…
Données essentielles des conventions de subvention Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de …
Garantie d'emprunt Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Taux de garantie d'emprunt du Département Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) dispose dans son article L.3212-4 que le Conseil départemental décide des garanties d’emprunts, dans …
Budgets annexes (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K95700Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-…
Subventions versées aux collectivités et organismes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K89700Description des subventions versées aux collectivités et organismes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son a…
Dépenses et recettes de l'Assurance chômage Unédic Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K01Ces données informent sur la décomposition des recettes totales et des dépenses totales de l'Assurance chômage depuis 2011. Définitions \*\*Recettes (M€) \*\* Contributions : Contributions d'Assur…
Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subv…
Décisions de justice à la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K31400L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que s…
Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76500Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 31 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81000Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgéta…
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77400Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproc…
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68100Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)
