Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 9 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 89011500Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
Espaces de mobilité Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace de liberté » est défini comme un espace du lit majeur dans lequel le chenal ou les chenaux fluviaux assurent d…
Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72935600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
Parcelles et bâtiments Ville de Grenoble Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la…
Commune de Brocas : Imposition Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K34K00Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K59300Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) Sources : \* réseau des Chambres Consulaires de Commerces d'Industrie CCI \* …
Commune de Brocas : Imposition Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K5K00Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 84 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 2K12200Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 06 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 1K13700Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54900polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K67600polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
Données essentielles des marchés de l'EPFIF EPFIFEtablissement Public Foncier Île-de-France Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K42300Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par l'Etablissement Public Foncier Île-de-France vi…
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K51500Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien mis en vente ou faisant l’objet d’une donati…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 83 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 9888500Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 04 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 97413800Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 05 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 92111200Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 13 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 8829800Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Marseille - Taxe foncière Ville de Marseille Mis à jour le 18 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22400Taux de la taxe foncière depuis 2006. La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière département, taxe foncière EPCI. NB : depuis 2021…
