Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K41300Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4K00Série de données géographiques du territoire à risque important d’inondation (TRI) produites pour le SIG Directive inondation agrégées et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive europ…
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16400Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022
Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en France - Rapportage 2017 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7017400Ce jeu de données localise les secteurs exposés à des niveaux sonores issus du bruit des grands axes ferroviaires selon l’indice Lden pour l’année 2017 en France. L’indice Lden est un des deux indica…
Données sur les communes de France Métropolitaine Nicolas DAURIOSMis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K00L'idée est d'avoir à disposition (notamment lors de la création de cartographie par exemple) un jeu de données comportant les informations suivantes :  Code Insee Code postal latitude longit…
Communes littorales, mer ou estuaire www.opalesurfcasting.net Mis à jour le 5 mai 2018Métadonnées :Bon (89 %) 5K92300Délimitations géographiques des communes concernées par la loi littorale - France métropolitaine, Corse. http\://professionnels.ign.fr/adminexpress https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/communes-de-…
EVASTOCO2 DGEC\DE\SD2\2A - BRESSMis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K17200Cartographie des capacités de stockage géologique de CO2 en France métropolitaine. L’étude EVASTOCO2 constitue une première étape de capitalisation et analyse des connaissances publiques ayant permi…
Codes postaux de France métropolitaine D andrieuMis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K14500Couche shapefile actualisée et mise à jour par rapport à la couche de départ issue d’OpenStreetMap en 2024. L’actualisation intègre les découpages infra-communaux absents et met à jour ceux concernés…
Etablissements Seveso - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une install…
Effectifs de police municipale par commune (France métropolitaine, + de 15 000 habitants ; toute la Bretagne) Nathan DevosMis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K11900Afin de permettre leur utilisation aisée à des fins d'analyse quantitative, j'ai procédé au nettoyage des fichiers "Police municipale : Effectifs par commune" du Ministère de l'Intérieur (Jeu de donn…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une install…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2020 Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de France métropolitaine et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inon…
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2018 Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/af19681a-a59e-415e-9…
Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https\://www\.declarationpollution.ecologie.gouv.fr/gerep). L'obligation de déclaration par …
Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https\://www\.declarationpollution.ecologie.gouv.fr/gerep). L'obligation de déclaration par …
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2019 Métadonnées :À améliorer (11 %) 968000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/fa77aab3-946a-400f-9…
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2019 Métadonnées :À améliorer (11 %) 965000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/fa77aab3-946a-400f-9…
