Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5225400Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5108300Les sites du Conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste contrôlé dans des limites compatibles avec la vu…
SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49210200En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4934700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 489000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72820500Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Carte de surface inondable DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4656300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Rhône Méditerranée 2022-2027 (liste mise à jour en janvier 2024) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7136500Le jeu de données représente les 1448 ouvrages identifiés prioritaires pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau dans le bassin Rhône-Méditerranée pour la période 2022-2027. So…
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 46512400Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur…
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4618000Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacemen…
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4607100L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 45510700Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migra…
Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4529500La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Base Permanente de Equipements INSEE géolocalisés - Enseignement - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 6937000La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme…
PPRT de SDPS au Mans - Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4377300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 64910100La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6368600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4168900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Lyon DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 62918800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Lyon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive europée…
État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41210600L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
