Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59700Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
Les communes de Nevers Agglomération Communauté d'Agglomération de Nevers Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K58100Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers
Feuilles de route numérique en Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 21 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21400Ces feuilles de route sont écrites conjointement entre le territoire (Communauté de communes, communauté d'agglomérations...) et la Région pour le déploiement des outils numériques afin de mieux répo…
Administration et service aux usagers - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_A_ADMIN_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K87500Services administratifs et services aux usagers \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche…
Limites des pôles métropolitains de la région Hauts-de-France (au 01/01/2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établis…
Contrats territoriaux de développement en Hauts-de-France (au 1er janvier 2025) Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31700Périmètres des "contrats territoriaux de développement" (EPCI signataires des contractualisations). Ces contrats de développement territoriaux s’appuient sur la prise en compte de spécificités locale…
EPCI – Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K52900La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues…
PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 13 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K11100COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
L’intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2026 en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1981800Représentation des EPCI en région en Hauts-de-France au 1er Janvier 2026
L'organisation territoriale en Hauts-de-France en Mars 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 154900Représentation des territoires administratifs en Hauts-de-France (EPCI ,Pôles métropolitains et Espaces de dialogue) situation Mars 2020
L'arrondissement de Lille et son intercommunalité Région Hauts-de-France Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 147800La carte met en évidence les communes de l'arrondissement de Lille et son intercommunalité
Les EPCI et les arrondissements dans la nouvelle région en 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94800Représentation des EPCI, Métropole Européenne, Communauté Urbaine, Communauté d'Agglomération, Communauté de communes et les limites des arrondissements.
Intercommunalité prévisionnelle au 1er janvier 2017 suite à l'adoption des SDCI au 31 mars 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87300Cette carte présente les nouveaux périmètres de l'intercommunalité (EPCI) au 1er janvier 2017 après adoption au 31 mars 2016 des Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale. Elle conserve un…
L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2017 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85200Au 1er janvier 2017, la Région Hauts-de-France compte 93 EPCI à fiscalité propre : 1 Métropole Européenne (la Métropole Européenne de Lille depuis le 1er janvier 2015 (ancienne Communauté Urbaine de …
L'intercommunalité en 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84300Au 1er janvier 2015, la nouvelle région Nord Pas de Calais - Picardie compte 137 EPCI à fiscalité propre : 1 Métropole Européenne (la métropole européenne de Lille depuis le 1er janvier 2015 (ancienn…
BAse NATionale sur l'Inter-Communalité BANATICChristian QuestMis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7K70301Ce jeu de données reprends les données nationales diffusées par la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) difficilement téléchargeables pour les millésimes antérieurs à l'actuel. Source…
L'intercommunalité en 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 781000Au 1er janvier 2015, la nouvelle région Nord Pas de Calais - Picardie compte 137 EPCI à fiscalité propre : 1 Métropole Européenne (la métropole européenne de Lille depuis le 1er janvier 2015 (ancienn…
Lieux d'accueil enfants-parents (LAEP) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4901400Liste des lieux d'accueil enfants-parents (LAEP) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin. Il contient le nom, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'é…
Délibération mise en place du RIFSEEP - 2016 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K15200Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel, est le nouvel outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart de…
Délibération subvention logement social H17-006 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_24
