Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7156600Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibératio…
Ouvrage de retenue d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7085500Ouvrages de toute importance faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur (seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un …
Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7053700La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer l'usage des fertilisants en l'agriculture.L'objectif visé et de restaurer la qualité…
Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7007000Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.
PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6832000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 6774800Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en…
Réseau cars Région Isère (38) Région Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2M53Ces fichiers contiennent l'offre théorique et temps réel des réseaux cars Région Isère et Transaltitude (38). Pour les cars Région Isère, ils sont mis régulièrement à jour, suivant les modifications…
Obligations Légales de Débroussaillement – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 6796700Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 mètres autour de ces derniers où s’appliquent les obligations légales de débroussa…
PPRN PAC : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN portés à connaissance multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6721300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Unités paysagères - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6703300Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6598300Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6562500Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure à la loi Grenelle II Dans l'article L 111-1-1 : « Des directives territoriales d'aménagement peuve…
Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 6274500La protection des territoires contre les inondations s’appuie, depuis le 1er janvier 2018 sur une organisation institutionnelle claire, confiée aux EPCI à fiscalité propre dans le cadre de la compéte…
Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6076100Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage réglementaire des risques naturels et technologiques, l'élaboration des Plans de Prévention des Risq…
Zone humide remblayée - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5993000Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de construction) dans les zones humides définies selon l’inventaire des zones humides de l’Isè…
Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5997900Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Tache urbaine de 2024- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5987900Enveloppes des bâtiments agrégés issues du PCI-Vecteur et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du PCI-Vecteur) distants de 100m les uns des autres
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5933200Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur…
Origine d’un feu de forêt et de végétation à Gillonnay - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5913400Point de départ d’un incendie de forêt et de végétation à Gillonnay Point de départ d’un incendie de forêt sur la commune de Gillonnay. Le relevé est une commande de la DDT auprès de l’ONF
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5882900Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Trava…
