Administration et service aux usagers - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_A_ADMIN_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K87500Services administratifs et services aux usagers \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche…
Education, jeunesse - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_E_EDUCJ_VBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K88900Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créate…
Hôtel de Police, tribunal, cours de justice Ville d'Agen Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K2K00Édifices et administrations de justice à Agen
Statistiques de l'Antenne de Justice et du Droit en Chablais de 2018 à 2021 Thonon Agglomération Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K7000L'Antenne de Justice et du Droit en Chablais, située à Thonon-les-Bains et coordonnée par Thonon Agglomération, prend en charge les habitants du Chablais en les informant de leurs droits et devoirs, …
Base de données des barreaux d'avocats de France Célian GodefroidMis à jour le 10 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K01Cette base de données contient les informations suivantes pour les 164 barreaux d'avocats de France : Nom du barreau ("name") Adresse de domiciliation ("address") Nombre d'avocats inscrits ("nombr…
Concertation nationale sur le numérique Conseil National du NumériqueMis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K23K01Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc.
Évolution du nombre d'avocats en France, par barreau evolution_avocatsCélian GodefroidMis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 14K84600Évolution du nombre d'avocats en France, triés par barreau, depuis 2002. Les données proviennent de l'étude statistique annuelle du Ministère de la Justice, pôle d'évaluation de la justice civile. …
Décisions de justice du Conseil d'État Ouvrons ! Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K3K00Données issues à partir de https\://opendata.justice-administrative.fr/ Les décisions sont à télécharger au format zip. Elles sont regroupées par année et par mois. Conditions générales d'utilisatio…
Décisions de justice des Cours administratives d’appel Ouvrons ! Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Données issues à partir de https\://opendata.justice-administrative.fr/ Conditions générales d'utilisation des données.
Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021 Agglo du Pays de Dreux Mis à jour le 10 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K25610Cette base de données regroupe et localise l'ensemble des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021. Ce document sera mis à jour régulièrement. Il est possible …
