Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes Parc national des Cévennes Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 5K88810L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la fois biogéographique et culturelle avec le cœur. Sa superficie est de 2 182 km2. Elle est cons…
Périmètre du SMMAR Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la Berre (SMMAR). La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage po…
données géographiques ville de Bordeaux Ressourcerie datalocale Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 6K33K00Données concernant la ville de Bordeaux contenues dans la base de données ouverte open street map. Ce jeu de données contient les limites administratives de la ville ainsi qu'un extrait de l'ensemble…
Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K28700Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre associés dans un périmètre ter…
données géographiques ville de Bordeaux Ressourcerie datalocale Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00Données concernant la ville de Bordeaux contenues dans la base de données ouverte open street map. Ce jeu de données contient les limites administratives de la ville ainsi qu'un extrait de l'ensemble…
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin d'Arcachon. Au sens du transfert de com…
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K64300Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin d'Arcachon. Au sens du transfert de comp…
Périmètre des cantons de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètre des 63 cantons du Département de la Gironde,comprenant les 12 cantons infracommunaux sur les communes de Bordeaux, Pessac et Mérignac.
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des ef…
Périmètre des cantons de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K38800Périmètre des 63 cantons du Département de la Gironde,comprenant les 12 cantons infracommunaux sur les communes de Bordeaux, Pessac et Mérignac.
Liste des communes du département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27600Les jeux de données fournis sont constitués a partir des informations récupérées auprès des communes du département.Ils contiennent une description des informations administratives relatives aux comm…
Schéma des Vocations Portuaires Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K32100il n'existe réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière d'aménagement de l'espace portuaire. Néanmoins, en raison des enj…
Liste des communes du département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K91000Les jeux de données fournis sont constitués a partir des informations récupérées auprès des communes du département.Ils contiennent une description des informations administratives relatives aux comm…
Liste des communes du département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K30000Les jeux de données fournis sont constitués a partir des informations récupérées auprès des communes du département.Ils contiennent une description des informations administratives relatives aux comm…
Sous-découpage portuaire Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Au sein des limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe. Ces données présentes ne portent que p…
Schéma des Vocations Portuaires Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K93600il n'existe réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière d'aménagement de l'espace portuaire. Néanmoins, en raison des enj…
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des ef…
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K70900Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des ef…
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59900Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin d'Arcachon. Au sens du transfert de com…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2017 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K22200EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2017 sur le Département du Loiret. Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont des …
