Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K72800Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement par intercommunalité depuis 2010. Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 4 inclus ne sont pas diffusé…
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par EPCI Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 1 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K85000Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide au maintien au logement par intercommunalité depuis 2008. Le fonds de solidarité pour le logement (FSL) accorde des aides financières aux personnes en di…
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 1K27900Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour…
Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021 Ithéa Conseil Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 12K1K02RPLS Source : Ministère de la Transition Ecologique https\://www\.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/le-parc-locatif-social-au-1er-janvier-2021 Année de référence des données : 2021 Géograph…
Communes SRU du Vaucluse (84) - Logement social DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K49700Communes du Vaucluse concernées par la loi SRU (pop > 3500 hab.), sur la période 2020-2022, avec donnée du taux de logement social. Sont également indiquées, les communes exemptées et celles déclaré…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
Tableau de bord interactif Logements locatifs sociaux (RPLS) 2021 en Seine-Maritime Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K27000Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
Liste bâtiments par compétence Communauté de communes du Grand Chambord Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K3K00Le jeu de données présente une vue complète de l'ensemble des bâtiments appartenant à la Communauté de Communes du Grand Chambord (CCGC) ou mis à sa disposition dans le cadre de l'exercice de ses com…
Délibération subvention logement social H17-006 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_24
Délibération subvention logement social H17-009 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12100Délibération n°DL2017-11-29\_12
Délibération subvention logement social H17-007 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_25
Délibération subvention logement social H17-003 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12400Délibération n°DL2017-03-29\_19
Délibération subvention logement social H18-007 - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500Délibération n°DL2018-09-26\_20
Délibération subvention logement social H17-002 - 2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13600Délibération n°DL2017-03-29\_18
Délibération subvention logement social H18-011 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9700Délibération n° DL2019-02-13\_18
Délibération subvention logement social H18-002 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11300Délibération n°DL2018-04-04\_11
Délibération subvention logement social H18-009 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_22
Délibération subvention logement social H18-001 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n°DL2018-02-13\_12
Délibération subvention logement social H18-010 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_23
RPLS21 detail 76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5700{{description}}
