Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K90400L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Marché Public de Grand Paris Sud Grand Paris Sud Mis à jour le 6 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique, Grand Paris Sud publie …
Annuaire des profils acheteurs des adhérents de l'Agence ARNia Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K28800Ce fichier constitue l’annuaire des profils d’acheteurs des adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelligence Artificielle (ARNia) Bourgogne-Franche-Comté. L'Agence est un groupement …
Données essentielles du profil acheteur ARNIA Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K3K00Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelli…
Données essentielles de la commande publique des adhérents de l'ARNia Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K70400L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les …
Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - septembre 2024 DECPParis La Défense Mis à jour le 3 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K35700Livraison des données essentielles de la commande publique de l’établissement public local à intérêt commercial de Paris La Défense (92). Dans cette édition, les avenants sont également présents, dan…
Données essentielles de la commande publique de Paris La Défense - Avril 2025 DECPParis La Défense Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 95713400Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt industriel et commercial de Paris La Défense (92). Dans cette édition, les avenants sont égalemen…
Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense - Décembre 2024 DECPParis La Défense Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 70924100Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt commercial de Paris la Défense (92). Dans cette édition, les avenants sont également présents, da…
Démarches de critérisation avec les filières Région Bretagne Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Dans le cadre du schéma des achats économiquement responsables, la Région Bretagne s'est engagée à co-construire des critères, en amont des consultations, dans le cadre des démarches d’animation par …
Données Essentielles de la Commande Publique de Paris La Défense Paris La Défense Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4195300Livraison des données essentielles de la commande publique de l'établissement public local à intérêt industriel et commercial de Paris La Défense (92). Dans cette édition, les avenants sont égalemen…
Programmation des achats Région Bretagne Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de donnée contient les programmations des achats de la Région Bretagne. Il s’agit d’intentions d’achat, tous les achats indiqués dans le tableau de programmation ne seront pas réalisés, ou ré…
Contrats publics - Heures d'insertion Région Bretagne Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51000Les clauses sociales d'insertion sont un dispositif juridique permettant d'intégrer des considérations liées à la lutte contre le chômage et les exclusions dans les contrats publics. Ce jeu de donné…
Marchés publics 2012 Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K14700Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires
2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues Région Bretagne Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024. ce jeu de données couvre les années 2019 à 2023. Les données sont issues de notre logiciel fin…
2019-2023 - Contrats publics SemBreizh Région Bretagne Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79400Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de la SemBreizh. Les données ont ensuite été validées par la SemBreizh en ne conservant que l…
Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K10Ce jeu de données expose les données essentielles, conformément à l'arrêté du 22 décembre 2022. La Région Bretagne s'appuie sur son logiciel financier pour extraire ses données marché et les publie …
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K12K00Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Marchés publics : données de la SemBreizh Région Bretagne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7710Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données sont issues de la salle des marché Mégalis et conforme à l'arrêté de 2022. Les données alimentent …
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Projets_achat Blagnac 2025 Toulouse métropole Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 8795400Projets\_achat Blagnac 2025
