Les marchés publics de fournitures en 2013 Région Île-de-France Mis à jour le 1 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86300La liste des marchés publics de fournitures conclus par la Région Île-de-France en 2013. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7196301Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le ga…
Marchés publics Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 15K2K00Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fou…
Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5302400Ce jeu de données présente les données essentielles de la commande publique (DECP) — marchés publics de la Région Île-de-France, telles qu'elles ont été publiées et consolidées sur la plateforme nati…
Liste des marchés publics pour Ville de Poitiers- 2014-2017 Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste annuelle des marchés publics pour la Ville de Poitiers par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et …
Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêtés 2022 Mégalis Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 16K87K00Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou termi…
Programmation annuelle des achats des collectivités bretonnes volontaires Mégalis Bretagne Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 13K2K10Ce jeu de données contient les programmations annuelles des achats des collectivités bretonnes volontaires : la Région Bretagne, le conseil départemental des Côtes d'Armor (22) le conseil départem…
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile beta.gouv.fr Mis à jour le 7 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des marchés publics utilisés par la communauté beta.gouv.fr. Il contient les informations utiles au…
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile beta.gouv.fr Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K77500Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d'un des marchés publics utilisés par la communauté beta.gouv.fr. Il contient les informations u…
Données essentielles de la commande publique - RTE - 2026 Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 31563200En application des dispositions de l’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics, voici les données essentielles des marchés publics de RTE. Les fichiers sont mis…
Annuaire des profils acheteurs du département de la Gironde Gironde numérique Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K27301Annuaire des profils acheteurs de la plateforme des marchés publics du département de la Gironde.
Marchés publics du CNES CNESCentre National d'Etudes Spatiales Mis à jour le 28 août 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Données essentielles des marchés du CNES
Liste des profils acheteurs des Adhérents de Soluris SOLURIS Syndicat Informatique de Charente Maritime Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K19401Coordonnées des profils acheteurs des collectivités qui ont confié à Soluris de suivre leur activité concernant les marchés publics et la publication des données essentielles des marchés (OBLIGATION …
[OBSOLETE] Caisses des Dépôts - Données essentielles de la commande publique Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs publics français (collectivités, minis…
Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014 Préfecture de la région Occitanie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4800Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014
Marchés conclus Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K54000Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché de…
Prototype du portail régional d'informations et de données de marchés publics Association Breizh Small Business Act Mis à jour le 17 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K19502My Breizh Open data – Marchés Publics, prototype du- portail d’information et de données de marchés publics, vise à dresser un état des lieux de la commande publique Bretonne en : Par les analyses …
Marchés publics du Mobilier national publiés en 2024 Etablissement public du Mobilier national – Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay Mis à jour le 12 juil. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K27201La liste des marchés publics notifiés par l'Etablissement public du Mobilier national en 2024.
Déclaration des profils acheteurs des Adhérents de l'ALPI. Agence landaise pour l'informatique Mis à jour le 10 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K15000Déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme de dématérialisation des marchés publics - https\://marchespublics.landespublic.org
Déclaration du profil acheteur – Sicoval Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3701200Déclaration du profil acheteur de la collectivité conformément aux obligations de publication des données essentielles de la commande publique, comportant le SIRET et le nom de la collectivité ainsi …
