Masses d'eau de transition - Guyane - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 57626900Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de l…
Masses d'eau Côtières - France entière - Version Rapportage 2016 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 54796700Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un m…
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France Entière - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 54525100Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 49734400Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 48838700Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur le territoire de chaque…
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4331600État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « di…
État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3771200État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « direc…
Système aquifère - BDLISA Niveau local NV3 Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Découpage de l'ensemble du territoire national en entités hydrogéologiques \*\* \*\* Cette base de données a été définie et élaborée au 1/50000 (échelle dite "locale"). A cette échelle, l'ensemble…
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3512000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants dans les EPCI d'Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Mases d'eau souterraines du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20900La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4337100Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des c…
