Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 5 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K8K00L'ACTION publie ici les documents du Plan Local d'Urbanisme voté en 2014 pour la commune de Nogent-sur-Marne.
Localisation des caméras de vidéosurveillance - Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 22 nov. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 5K48630L'ACTION publie ici la localisation des 90 caméras de vidéosurveillance installées sur le territoire de la commune de Nogent-sur-Marne. Cette liste est basée sur l’arrêté préfectoral n°2013/1903 dél…
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 5 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K96400L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dan…
Elections Municipales 2014 - Résultats sur la commune de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 2 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections municipales de mars 2014 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K75300enter image description here L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édi…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K69800L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 14 sept. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Jacques Martin a été réélu maire de Nogent-sur-Marne au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'ACTION publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit au cou…
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K10L'ACTION publie ici un jeu de données indiquant la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire.
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014 ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 juin 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K10L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 14 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K65000L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 8 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K37000L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Elections Législatives 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 2 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections législatives 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.
Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 29 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K32710L'ACTION publie ici le rapport de la Cours des Comptes datant de juillet 2013 portant sur la gestion de la commune de Nogent-sur-Marne de l'accueil de la petite enfance.
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
Chiffres clés évolution et structure de la population de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 28 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K4100L'ACTION publie ici les chiffres clés de l'évolution et structure de la population de 2011 pour la population de la commune de Nogent-sur-Marne publiés en juin 2014 par l'INSEE.
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K78900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de c…
Elections départementales 2015 - Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 24 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K80000L'ACTION publie ici les résultats du 1er tour du dimanche 22 mars des élections départementales 2015 par bureau de vote pour les bureaux inclus dans le canton formé des communes Nogent-sur-Marne et d…
Elections Présidentielles 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 2 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections présidentielles françaises de 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.
Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 19 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K59200L'ACTION publie ici l'extrait local pour la commune de Nogent-sur-Marne des données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale sur http\://www\.collectivites-locales.gouv.fr extr…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 16 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K61000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
