Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36100Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages. Ouvertu…
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 28 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K61000Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2013 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Ha…
Sites d'importance communautaire désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40200Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC) transmises par la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 22 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K73500Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Protected sites. Ouvertu…
Caractérisation des sites Natura 2000 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19000Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de conservation de la nature de l’Union européenne et est un élément clé de l’objectif visant à enrayer l’érosion de la biodiversité. Ce résea…
Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K75800Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2013 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE pr…
Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2013 (DO 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 21 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013 INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds…
Recensement des haies linéaires en France métropolitaine Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K27100La couche nationale de référence des haies linéaires est accessible au format vectoriel. Les objets linéaires de la BD Haie ont été obtenus à partir de données existantes sur les haies au format surf…
Référentiel des données naturalistes sensibles à la diffusion Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K16000Les données naturalistes sensibles constituent une exception à la libre diffusion des données. La notion est définie dans le cadre du SINP, en référence à l’article L.124-4 du code de l'environnement…
Observations naturalistes sur les habitats Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11200Les données d'observation sur les habitats consistent en l'observation d'un habitat à une localisation, une date, réalisée par un ou plusieurs observateurs, par des méthodes d'observation directes ou…
Liste de l'ensemble des Certificats de conformité (IRCC) émis pour les permis et autorisations délivrés par la France pour l'accès aux ressources génétiques et au partage des avantages découlant de leur utilisation Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7566500Publication de l'ensemble des permis et autorisations délivrés et instruits par la France dans le cadre du Protocole de Nagoya pour l'accès aux ressources génétiques et au partage des avantages décou…
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6564000Liste des permis et autorisations d'accès aux ressources génétiques sur le territoire français délivrés entre le 06 décembre 2023 et le 31 décembre 2024. Ouverture des données : Ouverte. Type de don…
